Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GROUPE DE L'ACACIA
PROISY Jean Claude

Numéro de dépôt :
1600486
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2000
LE GROUPE DE L\'ACACIA de PROISY Jean Claude

Présentation de la marque LE GROUPE DE L'ACACIA

Déposée le 28 juin 1990 par PROISY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE GROUPE DE L'ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROISY Jean Claude, domicilié(e) 38660 SAINTE MARIE D'ALLOIX - France.

La marque LE GROUPE DE L'ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROUPE DE L'ACACIA est expirée depuis le 28 juin 2000.

PROISY Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : A BEAUTIFUL DAY , SYNTHESE ECI , LES STRATEGES DE L'ACTION , SYNTHESE ECA


PROISY Jean Claude - 38660 SAINTE MARIE D'ALLOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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